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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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FRUITPOTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITPOTE
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1309755
Date de dépôt :
24/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2024

Présentation de la marque FRUITPOTE

Déposée le 24 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITPOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FRUITPOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRUITPOTE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2024.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 45 chemin des Peupliers - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269280 - Publication au BOPI 2004-07-22

Inscription le 12 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°48558 - Publication au BOPI 1990-10-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 27 mai 2003 - Gage constitué n°371224 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 26 mai 2003 - Gage constitué n°371223 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370214 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 12 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48559 - Publication au BOPI 1990-10-12

Inscription le 30 avril 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370215 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 30 avril 2003 - Changement d'adresse n°370216 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371222 - Publication au BOPI 2003-05-26

Renouvellement sans limitation n°2033532 - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 14 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508170 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-14

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514348 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 14 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577699 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2565177 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-22

Inscription le 25 septembre 2014 - Changement d'adresse n°632049 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.